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CAA Québec
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Taxe sur le carbone

 
 

En décembre 2014, nous avons envoyé à notre clientèle, un avis pour l'entrée en vigueur de la taxe sur le carbone  pour le 1er janvier 2015 au Québec.

copie de l'avis

L'Association Québécoise du Propane a produit un document explicant le fonctionnement de la facturation de cette taxe.

Droits émission -explications

Depuis l'implantation de la taxe sur le carbone le 1er janvier 2015, elle était incluse dans le prix au litre facturé par Gaz Propane Rainville.  Le montant par litre de la taxe sur le carbone n'est pas fixe dans le temps dû au fonctionnement expliqué dans le document de l'Association Québécoise du Propane.  Par soucis de transparence, depuis le 2 septembre 2015, nous avons extrait la taxe du prix au litre pour la présenter séparément. Elle se présente maintenant comme suit :

Pour des explications supplémentaires, vous pouvez communiquer avec les membres de notre service à la clientèle.

 
 
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